- Mentions légales -

— Article 01

Éditeur du site

Le présent site accessible à l'adresse https://maisons-tradibreizh.fr/ est la propriété de la société SPCMI (Société Pontivyenne de Commercialisation de Maison Individuelle).

Enseigne commerciale : MAISONS TRADI-BREIZH
Forme juridique : SAS
Raison sociale : SPCMI (Sociéte Pontivyenne de Commercialtion de Maison Individuelle), depuis 1989
Siège social : 9 rue Lorois - 56300 PONTIVY
Numéro de SIRET : 351 389 382 00026
Téléphone : 02 97 27 97 59
Responsable de la publication : M. Jean-François LE NET
Webmaster : PC Futé - Guillaume Quérec (guillaume@pc-fute.bzh)

— Article 02

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— Article 03

Description des services fournis

Le site maisons-tradibreizh.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site maisons-tradibreizh.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site maisons-tradibreizh.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site maisons-tradibreizh.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

— Article 04

Limitations contractuelles sur les données techniques

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— Article 05

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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— Article 06

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— Article 07

Droit applicable et attribution de juridiction

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